La connaissance de la charte suivante est indispensable afin d’utiliser le site dans les formes.
Cette présente charte s'applique à l'ensemble du réseau Honorgate reconnaissable par le pictogramme marron que vous appercevrez en bas de chaque page. La FAQ précise en sus certains points importants.

DESCRIPTIF SOMMAIRE DE CE SITE

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ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D’ UTILISATION

• Ce site est un site d’informations et de services en langue française.
• L'accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.
• Les visiteurs anonymes peuvent accéder à tous les dossiers et documents mis en ligne pour « tous les visiteurs »
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Ce site est soumis à la loi française.

PUBLICATION DE COMMENTAIRES ET DE MESSAGES

• Vous ne pouvez poster des commentaires que si vous être enregistré sur le site. L'inscription est sans aucun engagement d'aucune sorte, elle permet simplement au webmestre de maîtriser le flux des visiteurs. Vous avez quelques renseignements à ce propos dans la FAQ.

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- Respecter le sujet traité dans chaque article ou forum.
- Choisir un titre résumant précisément le thème abordé dans le corps de votre message, si l'occasion se présente.
- Respecter les règles de la courtoisie et de la bonne conduite.
- Ne pas vous livrer à tout fait qui peut être puni pénalement: revêtant un caractère pornographique, pédophile ou zoophile, menaçant une ou plusieurs personnes, proposant ou incitant au piratage informatique , s’avérant calomnieux, diffamatoire, injurieux, raciste ou incitant à l’être, comportant de la propagande anticonstitutionnelle, appellant au désordre public.
- Respecter les lois en vigueur, notamment en matière de contrefaçon.
- Vous exprimer en langue française.
- Faire un effort certain sur l'orthographe de façon à faciliter la lecture aux autres membres.

MODERATION DES COMMENTAIRES

• Les modérateurs de ce site ayant choisi de faire confiance aux membres, la modération se fait a posteriori. Les messages sont donc postés directement, sans intervention préalable des modérateurs, administrateurs ou du webmestre. Ceci permet de raccourcir les délais de réponse à un problème posé et de fluidifier l'activité.

• Les modérateurs sont les administrateurs du site.

Est susceptible d'être déplacé :
- Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du site.

Est susceptible d'être effacé sans préavis :
- Tout message n'étant pas en adéquation avec le sujet du site.
- Tout message ne respectant pas les clauses précédemment énoncées. Il est possible, pour les utilisateurs de demander la modération d'un sujet ou d'un message en envoyant un message privé contenant l'adresse URL du message en question aux modérateurs, administrateurs ou au webmestre. Après la notification d'un abus, les modérateurs et administrateurs essaieront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d'y mettre un terme.
• En cas d'abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, faits à l'encontre de la loi), l'auteur pourra être, sans préavis, banni du site tant qu'il n'aura pas donné une explication crédible à son geste.

MODIFICATION ET SUPPRESSION D'UN COMMENTAIRE OU D'UN MESSAGE

Un message mis en ligne peut être supprimé à tout moment par son auteur. A côté de chaque message se trouve une icône prévue à cet effet (Editer/Supprimer les commentaires ou messages postés). Les modérateurs ont également la possibilité de le faire s'ils jugent le message non conforme aux règles énoncées ci-dessus.

RESPONSABILITE DES AUTEURS DE COMMENTAIRES ET DE MESSAGES

Les commentaires et messages postés le sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications, ainsi les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces messages. Les auteurs s’engagent à assumer toutes leurs responsabilités et les conséquences afférantes.

IDENTIFICATION DES AUTEURS DE COMMENTAIRES ET DE MESSAGES

Les gestionnaires de sites étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un commentaire ou message, ces informations seront donc conservées par le serveur. Les données comprennent la date et l'heure de la publication du message ainsi que l'adresse IP et le nom de l'auteur (s'il est membre) du message. En cas d'infraction manifeste commise par l'intermédiaire d'un message non censuré par les modérateurs, le webmestre du site est tenu de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande. C’est bien entendu le seul cas pour lequel ces informations sortiront de la confidentialité.

REFERENCEMENT

Les messages postés dans le site sont susceptibles d'être référencés et indexés par certains moteurs de recherche. Il donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ceux-ci en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives. Lorsqu'un message modéré est effacé du site, il peut rester encore quelques temps dans le cache d'un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger.

Les responsables du site déclinent là aussi toute responsabilité puisqu'ils ont fait le nécessaire, à leur niveau, pour supprimer ce message du réseau Internet.

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Honorgate Online propose une newsletter (à laquelle vous pouvez demander expressement à ne pas bénéficier). Elle permet au webmestre d'envoyer des courriels aux personnes qui le souhaitent afin de les informer des nouveautés sur les sites Honorgate, comme par exemple l'arrivée d'une nouvelle oeuvre de notre artiste peintre. La seule donnée dont nous avons besoin pour vous faire bénéficier de ce service est donc votre adresse courriel. Conformément à loi Informatique et libertés de 1978, vous pouvez vous inscrire, supprimer ou rectifier votre inscription lorsque vous le souhaitez à travers les formulaires qui se trouvent sur la page Newsletter. Nous nous engageons pour notre part à assurer la sauvegarde et à la préservation de ces données, qui ne seront en aucun cas, transmises ou revendues à des tiers. Ce site est parfaitement protégé des robots chercheurs d'adresses mails.

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